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INFORMATION

Le Désenfumage

LA REGLEMENTATION

LES NORMES

• S 60-101-5 - Protection contre l’incendie - Vocabulaire - Partie 5 : Désenfumage.

• pr EN 12101 - 1 (projet susceptible d’être modifié)

• Système pour le contrôle des fumées et de la chaleur - Partie 1 : Spécifications pour les écrans de cantonnement de fumées - Exigences et méthodes d’essais.

• pr EN 12101 - 2 (projet susceptible d’être modifié)

• Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur - Partie 2 : Spécifications pour les exutoires de fumées et de chaleur naturels.

• pr EN 12101 - 3 (projet susceptible d’être modifié)

• Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur - Partie 3 : Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur.

 

LA  REGLEMENTATION E.R.P

INSTRUCTION TECHNIQUE N° 246

Instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public

ARTICLES DF

Art. U 26

Domaine d’application

§ 1. Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l’annexe de l’instruction technique 246.
De plus, dans les niveaux comportant des locaux à sommeil, les circulations horizontales communes et les circulations (internes et encloisonnées de plancher à plancher) des compartiments, quelle que soit leur longueur, doivent obligatoirement être désenfumées mécaniquement.
Exceptionnellement celles des établissements d’un étage au plus sur rez-de-chaussée peuvent être désenfumées naturellement, après l’avis de la commission de sécurité compétente.
§ 2. Le désenfumage des locaux à risques importants peut être demandé après avis de la commission de sécurité. 
§ 3. Dans les circulations horizontales encloisonnées des niveaux comportant des locaux à sommeil, le désenfumage doit être asservi à la détection automatique d’incendie de la zone sinistrée visée à l’article U 44.
§ 4. En aggravation de l’article DF 6 (§ 2), les halls utilisés pour l’évacuation du public doivent être désenfumés.
§ 5. Si l’établissement est doté d’un groupe électrogène, les ventilateurs de désenfumage doivent être réalimentés automatiquement par ce groupe, en cas de défaillance de la source normale.
§ 6. Les espaces cités à l’article U 10 (§ 4) peuvent ne pas être désenfumés quelle que soit leur superficie. Toutefois, en aggravation de l’article DF 6, les circulations y menant doivent être désenfumées

CODE DU TRAVAIL

Art. R. 235-4-8

Les locaux situés en rez- de-chaussée et en étage de plus de 300 m 2 , les locaux aveugles et ceux situés en sous-sol de plus de 100 m 2 et tous les escaliers doivent comporter un dispositif de désenfumage naturel ou mécanique.
Les dispositifs de désenfumage naturel sont constitués en partie haute et en partie basse d’une ou plusieurs ouvertures communiquant avec l’extérieur, ceci pour l’évacuation des fumées et l’amenée d’air.
La surface totale des sections d’évacuation des fumées doit être supérieure au centième de la superficie du local desservi avec un minimum de 1 m 2 ; il en est de même pour celle des amenées d’air.
Chaque dispositif d’ouverture doit être aisément manouvrable à partir du plancher.
Dans le cas de désenfumage mécanique, le débit d’extraction doit être calculé sur la base d’1 m 3 par seconde par 100 m 2 .

LES DECRETS ET ARRETES

Arrêté du 5 août 1992 (j.o. du 12 août 1992) modifié - Section 2 - Dispositions relatives au désenfumage et aux cantons de désenfumage de certains locaux ou dégagements de bâtiments destinés a l’activité des établissements mentionnés à l’article r. 232-12 du code du travail

Art. 10 -

Le désenfumage a pour objet d’extraire des locaux incendiés une partie des fumées et gaz de combustion afin de :
• rendre praticables les cheminements utilisés pour l’évacuation et l’intervention des secours ;
• limiter la propagation de l’incendie en évacuant vers l’extérieur chaleur, gaz et produits imbrûlés.

Art. 11 -

En complément de l’article R. 235- 4-8 du Code du travail, le paragraphe II (2,e) de l’article 6 et le paragraphe I de l’article 8 du présent arrêté définissent les locaux et les dégagements où un désenfumage est obligatoire.

Art. 12 -

Le désenfumage naturel est réalisé par des amenées d’air et des évacuations de fumées communiquant avec l’extérieur, directement ou au moyen de conduits et disposées de manière à assurer un balayage satisfaisant du local.
Les évacuations de fumées sont réalisées :
• soit par des ouvrants en façade ;
• soit par des exutoires ;
• soit par des boucles raccordées à des conduits.
Les amenées d’air sont réalisées :
• soit par des ouvrants en façade ;
• soit par les portes des locaux à désenfumer donnant sur l’extérieur ou sur des locaux largement aérés ou mis en surpression ;
• soit par des bouches raccordées à des conduits.

Art. 13

I - Le désenfumage par tirage mécanique est assuré par des extractions mécaniques de fumées et des amenées d’air naturelles ou mécaniques disposées de manière à assurer - un balayage du volume à désenfumer.
Le balayage peut être complété par une mise en surpression relative des volumes adja­cents.
II - Les amenées d’air naturelles sont réalisées suivant les dispositions de l’article 12 précédent. Les extractions et amenées d’air mécaniques sont réalisées au moyen de bouches reliées par des conduits à des ventila­teurs et suivent les principes de l’article 12 précité.
III - Un système de ventilation permanent peut être utilisé pour le désenfumage dans la mesure où il répond aux principes du présent arrêté.

Art. 14 -

La règle du centième de la superficie du local desservi, précisée à l’article R. 235-4-8, se rapporte à la surface géométrique des évacuations de fumée et des amenées d’air. La surface utile d’évacuation minimale de fumée (S.U.E.) est le 1/200 de la même superficie.
Les règles d’exécution techniques des sys­tèmes de désenfumage et des écrans de cantonnement doivent prendre en compte les règles définies par l’instruction technique relative au désenfumage dans les établisse­ments recevant du public et l’importance prévisible des fumées en fonction des matières entreposées ou manipulées.
Les règles de construction et les principes de désenfumage des atriums doivent prendre en compte les règles définies par l’instruction technique relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public (I.T. N°263).

Art. 15 -

Avant leur mise en service, les installations de désenfumage doivent faire l’objet d’un contrôle par un technicien compétent.
Une notice comportant les caractéristiques des installations de désenfumage et les informations permettant leur contrôle périodique et leur maintenance doit être transmise aux utilisateurs des locaux.
Cette notice fait partie du dossier de maintenance des lieux de travail prévue à l’article R. 235-5 du Code du travail.

Circulaire DRT n° 95-07 du 14 avril 1995 (B.O. - Travail N° 95/10 du 5 juin 1995)

Sous-section 3 - Désenfumage

• Art. R. 235-4-8

A Les locaux visés par cet article qui doivent comporter un dispositif de désenfumage sont les suivants :
• tous les locaux de plus de 300 m 2 ;
• les locaux aveugles de plus de 100 m 2 ;
• les locaux en sous-sol de plus de 100 m 2 ;
• tous les escaliers encloisonnés ou non encloisonnés ;
• tous les compartiments, quelle que soit leur surface, lorsque cette disposition est adoptée dans les bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 8 mètres du sol. Ce désenfumage concerne :
• tout le compartiment s’il n’est pas prévu de cloisonnement ;
• les locaux visés ci-dessus et les dégagements (hormis les escaliers internes au compartiment établis sur deux niveaux) lorsque le compartiment comporte des cloisons.
La règle du 1/100 de la superficie du local desservi se rapporte à la surface géométrique des évacuations de fumée et des amenées d’air.
La référence à l’instruction technique (circulaire du 3 mars 1982, I.T. 246 du ministère de l’intérieur, J.O.N.C. du 4 mai 1982), citée à l’article 14 de l’arrêté du 5 août 1992, conduit à prendre en compte également la surface utile des évacuations de fumée (S.U.E.), car cette S.U.E. détermine l’efficacité réelle des exutoires.
Par simplification, la valeur minimale retenue pour la S.U.E. est de 1/200 de la surface du local ou du canton de désenfumage. En conséquence, pour les locaux de surface supérieure à 1000 m 2 , l’application du taux prévu à l’annexe I de l’instruction technique précitée n’est pas obligatoire.
Tous les exutoires accompagnés de procès- verbaux d’essais réalisés par un laboratoire agréé qui ont un rapport S.U.E./surface géométrique (S.G.) supérieur ou égal à 0,5 et tous les ouvrants et les bouches en façade qui sont toujours affectés d’un rapport de 0,5 ont donc, si leur surface géométrique est égale ou supérieure au 1/100, leur S.U.E. égale ou supérieure au 1/200.
En revanche, en cas d’utilisation d’exutoires n’ayant pu faire l’objet d’essais, une surface géométrique de 1/100 sera toujours insuffisante. En effet, selon l’instruction technique précitée, on attribue à ces exutoires, à condition que leurs dispositifs d’obturation ouvrent au moins à 110 degrés ou qu’en position d’ouverture ils ne fassent pas obstacle à l’écoulement normal des fumées, un rapport S.U.E./ surface géométrique (S.G.) de 0,3.
Par exception au principe général d’application des mesures les plus contraignantes, rappelé à l’article R. 232-12, pour les dispositions relatives au désenfumage applicables aux locaux accessibles au public, le respect des mesures prévues par la réglementation des établissements recevant du public dispense des mesures prévues par le code du travail.
Pour les bâtiments à usage d’entrepôt et autres locaux de réserves qui ne sont pas intégrés dans des établissements recevant du public, le respect des valeurs minimales de désenfumage du code du travail s’impose dès lors qu’il s’agit de lieux de travail au sens de l’article R. 232-1.
Selon le principe rappelé ci-avant, ces dis­positions ne s’opposent pas à l’application de règles plus contraignantes lorsque ces bâtiments sont soumis à la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement.
Ces règles peuvent être :
• soit des surfaces de désenfumage plus importantes ;
• soit l’interdiction du désenfumage lors qu’il présente des risques pour l’environne ment.
Enfin le désenfumage ne sera pas exigé en cas de technologie incompatible, comme les chambres froides, ou lorsque des mesures de confinement sont rendues obligatoires.
Dans les cas d’absence de désenfumage, une analyse de risques déterminera si des mesures compensatoires sont nécessaires.
Pour ces exutoires, une S.U.E. supérieure ou égale à 1/200 ne peut être obtenue que si la surface géométrique est supérieure ou égale à 1/60 de la surface du local.

Le tableau suivant résume les principes présentés :

Type d’ouvrantS.U.E. / S.G.S.G.S.G.S.U.E.
Ouvrants et bouches en façade 0,5 1/100 -> 1/200
Exutoires avec RV d’essai Généralement : > 0,5 Généralement : 1/100 -> 1/200
Exutoires sans RV d’essai mais ouvrant à 110° 0,3 1 /fin 1 f?00

Les exutoires et les ouvrants ainsi que leurs dispositifs de commande conformes aux normes en vigueur, notamment aux normes NF S 61-937, S 61-938 et S 61-939, et installés conformément aux règles d’installation de la norme NF S 61-932, sont réputés satisfaire aux dispositions de cet article.

L’article 14 de l’arrêté du 5 août 1992 fait référence aux règles définies par l’instruction technique n° 246 précitée, relative au désenfumage dans les établissements recevant du public, pour les règles d’exécution techniques des systèmes de désenfumage et des écrans de cantonnement.

On peut rappeler qu’un écran de cantonnement est une séparation verticale placée en sous-face de la toiture ou du plafond de façon à s’opposer à l’écoulement latéral de la fumée et des gaz de combustion et que la hauteur de cet écran améliore l’efficacité du désenfuma­ge. Il ne concerne que les grands volumes, puisque la superficie maximale d’un canton de désenfumage précisée par l’instruction technique est de 1600 m 2 et sa longueur, 60 mètres.

Ces valeurs étant indicatives pour les lieux de travail, elles pourront , le cas échéant, être légèrement dépassées, pour tenir compte des structures des grands volumes. Pour le désenfumage des atriums la référence à prendre en compte est l’instruction technique n° 263 relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public (annexe de la circulaire du 30 décembre 1994, J.O. du 7 février 1995).


LA REGLE R17 APSAD

« Règles relatives à la conception et à l’installation d’exutoires de fumée et de chaleur ». Mai 1980

Celle-ci définit 7 groupes, en fonction de la nature des risques de l’entreprise. Deux applications différentes en fonction de ce classement peuvent être proposées (en accord avec les services concernés de l’APSAD) :

• pour les 3 premiers groupes (GR 1 à GR 3), les résultats étant identiques à ceux obtenus par l’application de l’Instruction technique n° 246, l’application de la réglementation ERP est suffisante ;

• pour les quatre derniers groupes (GR 4 à GR 7), les surfaces à préconiser sont celles des textes réglementaires (Code du travail, réglementation ERP, etc.), sauf spécification spéciale des assureurs en raison des biens à protéger et de l’importance des dommages éventuels, où les spécifications de la règle R 17 seront retenues.


LES INSTALLATIONS CLASSEES

Arrêté-type n° 1510 (ex-183ter) - ENTREPOTS couverts (Stockage de matières, produits ou substances combustibles, toxiques ou explosives en volume au moins égal à 500t dans des entrepôts couverts)

Lorsque le volume des entrepôts est supérieur ou égal à 5 000 m 3 et inférieur à 50 000 m 3 à l’exception :

• des dépôts utilisés au stockage exclusif d’une catégorie de matières, produits ou substances relevant par ailleurs de la présente nomenclature,

• des bâtiments destinés exclusivement au remisage des véhicules à moteur et de leurs remorques,

• des établissements recevant du public

..., la partie de l’entrepôt supérieure à la hauteur utile sous ferme comporte, à concurrence au moins de 2 % de la surface de l’entrepôt, des éléments judicieusement répartis permettant, en cas d’incendie, l’évacuation des fumées (par exemple, matériaux légers fusibles sous l’effet de la chaleur ou mise à l’air libre directe).

Sont obligatoirement intégrés dans ces éléments des exutoires de fumée et de chaleur à commande automatique et manuelle dont la surface est calculée en fonction, d’une part, de la nature des produits, matières ou substances entreposés, d’autre part, des dimensions de l’entrepôt ; elle n’est jamais inférieure à 0,5 % de la surface totale de la toiture. Cette disposition n’est pas obligatoire dans le cas d’entrepôts ou de parties d’entrepôt continuellement ouverts sur la hauteur utile sous ferme et sur au moins leur demi-périmètre.

Les valeurs précitées de 2 % et 0,5 % sont applicables pour chacune des cellules de stoc kage définies à l’article 12, 1 er alinéa. Toutefois, lorsqu’il est fait usage des alinéas suivants de l’article 12, ces valeurs son portées à 4 % et 1 % au-delà de 4 000 m 2 sans recoupement.

La ou les commandes manuelles des exutoires de fumée et de chaleur sont facilement accessibles depuis les issues du bâtiment ou de chacune des cellules de stockage.

L’ensemble de ces éléments est localisé en dehors de la zone éventuelle de 8 m sans ouverture visée ci-dessus.

Des amenées d’air neuf d’une surface équivalente à celle des exutoires définis au 5 e et 6 e alinéas ci-dessus doivent être assurées sur l’ensemble du volume de stockage. Elles peuvent être constituées soit par des ouvrants en façade, soit par les portes des locaux à ventiler donnant sur l’extérieur.

 

RESUME
• Choix entre Code du travail et Réglementation des installations classées -> Application directe du texte le plus contraignant
• Choix entre Code du travail et Réglementation ERP -> Application de la réglementation ERP ;
• Choix entre textes réglementaires et règle R 17 de l’APSAD
• pour GR 1 à GR 3 : Application de la réglementation (Code du travail,réglementation des installations classées, réglementation ERP)

• pour GR 4 à GR 7 : Application de la règle R 17 sur demande de l’assureur.


LES REGLES D’IMPLANTATION

PROTECTION

Le désenfumage peut être réalisé naturellement ou mécaniquement :

- soit par balayage (évacuation des fumées et arrivée d’air neuf) ; 
- soit par mise en dépression du local sinistré ; 
- soit par une combinaison des deux méthodes.

Pour que le désenfumage soit efficace, les locaux à désenfumer ne doivent pas avoir de volume excessif : le cantonnement est donc indispensable ; il sera réalisé par des écrans de cantonnement, des murs, des portes, des clapets à fermeture automatique. La vitesse de soufflage et la disposition des exutoires et des amenées d’air seront établies de manière à éviter la turbulence et les mouvements désordon­ nés des fumées.


Le désenfumage naturel

Le désenfumage du compartiment (ou canton de désenfumage) est assuré par les exutoires (ou ouvrants) en toiture et en façade, associés à des amenées d’air d’une surface au moins équivalente ; leur posi­tionnement et leur répartition respectifs seront judicieusement établis.

Le mode de calcul de la surface des exutoires est fixé par divers textes (Circulaire du ministère du Travail du 14 avril 1995, Instruction technique n° 246 du ministère de l’Intérieur, Règle R 17 de l’APSAD, etc.). Généralement, la surface utile des exu­ toires (SUE) est déterminée à partir d’un taux a fixé selon :

- la nature du risque ou de l’activité,

- la hauteur de référence H,

- la hauteur de la zone enfumée H’.

L’ouverture des exutoires doit être commandée de façon automatique et manuelle.


Le désenfumage mécanique

Le désenfumage naturel n’est pas toujours réalisable (étages d’un bâtiment, sous-sols, etc.) ; dans ce cas, il faudra avoir recours au désenfumage mécanique

L’extraction mécanique se fera en partie haute des locaux et son débit sera calculé sur la base de 1 nAs" pour 100 m 2 de surface au sol.

Ce système demande l’arrêt de toute ventilation et des amenées d’air de com­pensation (soit naturellement par des ouvertures directes sur l’extérieur, soit mécaniquement).

On peut, pour le désenfumage, faire appel à quatre techniques de balayage des locaux différentes selon le système (naturel ou mécanique) des amenées d’air et des exutoires


Où désenfumer ?

Dans les escaliers : le désenfumage est naturel.

L’exutoire est à commande manuelle (électrique, mécanique ou pneumatique) placée au niveau d’accès des secours.

Pour une commande manuelle électrique, utilisez un coffret bris de glace et une alimentation électrique de sécurité.

. Dans les circulations horizontales encloisonnées (couloirs) : le désenfumage est souvent combiné naturel et mécanique.

Les volets et ventilateurs de désenfumage sont commandés électriquement par le CMSI.

. Dans les volumes (réserves, ateliers) :

le désenfumage est généralement naturel.

Les exutoires sont pilotés par commande manuelle ou asservis à la détection incendie si elle existe.


Contrôle de position

Le contrôle de position d’attente et de position de sécurité est obligatoire pour :

. les volets pour conduits collectifs

. les exutoires pour escaliers mis en surpression mécanique

. les coffrets de relayage (signalisation spécifique par voyants sur le CMSI qui doit distinguer la fonction soufflage de l’extraction).

Pour plus d’informations concernant la mise en oeuvre d’un sytème de désenfumage , consultez l’INSTRUCTION TECHNIQUE N° 246



DANS LES TYPE U

Doivent être désenfumés ou maintenus à l’abri des fumées :

dans les locaux des compartiments :

- les salles > 100 m 2 aveugles ou situées en sous-sol

- les salles ou compartiments > 300 m 2 (par commandes manuelles obligatoires) en étage ou rez-de-chaussée

. dans les niveaux comportant des locaux d’hospitalisations :

- les escaliers

- les circulations horizontales communes et les circulations des compartiments (mécaniquement, à l’exception du dernier étage ou des bâtiments à un seul étage où il est naturel)

Leur désenfumage doit être asservi à la détection automatique dans les circulations horizontales encloisonnées des niveaux comportant des locaux à sommeil - après avis de la commission de sécurité, certains locaux à risques d’incendie non accessibles au public

- les halls > 300 m 2 et ceux utilisés pour l’évacuation.



DANS LES TYPES J

Le désenfumage est obligatoirement asservi au système de détection incendie pour les locaux, les halls, les circulations horizontales communes et les compartiments.

Doivent être désenfumées ou maintenus à l’abri des fumées :

a) les locaux :

- de plus de 300 m 2 en étages ou rez-de-chaussée 
- de plus de 100 m 2 en sous-sol 
- de plus de 100 m 2 sans ouverture sur l’extérieur.

Les circulations des compartiments non, ou partiellement, cloisonnées sont assimilables à des locaux.

b) dans les locaux recevant du public :

- les circulations horizontales communes, quelque soit leur longueur, seront désenfumées mécaniquement, sauf pour les bâtiments comportant au plus un étage et pour les halls d’entrée,désenfumés naturellement.

S’il y a défaillance de la source normale, les ventilateurs de désenfumage seront alimentés par un éventuel groupe électrogène. Dans les autres cas, ils doivent être alimentés par une dérivation protégée directement issue du tableau principal et sélectivement protégée.

 

@ Allsecurite

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