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DECRET DU 8 01 1965 - Appareils de levage mus à la main

2. Appareils de levage mus à la main

2I. Installation et résistance des appareils2

Art. 46

Les dispositions des articles 26 et 27 (alinéa 1) du présent décret sont applicables aux appareils de levage mus à la main.


Art. 47

Les haubans des chèvres, mâts de levage, derricks à charpente et tous autres appareils similaires doivent être disposés et amarrés de façon à empêcher toute chute des appareils.


Art. 48

Les appareils de levage mus à la main doivent pouvoir résister, dans toutes leurs parties constituantes, ainsi que leurs supports et ancrages, aux contraintes résultant de leur usage et, s’il y a lieu, aux plus fortes poussées du vent à prévoir suivant les conditions locales.


2II. Treuils, recettes, manœuvres2

Art. 49

Les treuils mus à la main ou tous autres appareils similaires (tels que les treuils à mâchoires) doivent être munis d’un dispositif de sécurité permettant leur immobilisation immédiate et s’opposant à un retour de manivelle ou au déplacement intempestif de l’organe de commande.


Art. 50

Les recettes utilisées pour les opérations de chargement ou de déchargement doivent satisfaire aux prescriptions de l’article 38 du présent décret.


Art. 51

Les dispositions des articles 39 à 42 du présent décret sont applicables aux manœuvres effectuées par les appareils de levage mus à la main.


2III. Transport ou élévation du personnel2

Art. 52

Lorsque la disposition d’un poste de travail rend son accès dangereux, les appareils de levage mus à la main peuvent être utilisés pour le transport ou l’élévation du personnel, sous réserve de l’observation des dispositions des alinéas 2 et 3 du présent article.

Les appareils de levage mus à la main qui sont utilisés pour le transport ou l’élévation du personnel doivent satisfaire aux prescriptions des alinéas 1 à 12 de l’article 44 du présent décret.

Une consigne doit préciser les conditions d’application des prescriptions visées à l’alinéa précédent.


2IV. Examens2

Art. 53

Abrogé par le décret n° 93-41 du 11 janvier 1193.


Art. 54

Abrogé par le décret n° 93-41 du 11 janvier 1193.

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